LA CARTERIE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3363381
Date de dépôt :
31/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2025
Présentation de la marque CITY COLORS
Déposée le 31 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CARTERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CITY COLORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-28 du 15 juillet 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CARTERIE domicilié(e) 37 rue de Lyon - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 156 594 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme MAZELINE Cyrille domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France.
La marque CITY COLORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363381.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA CARTERIE, société par actions simplifiée à associé unique - 37 rue de Lyon - 75012 - PARIS - France - SIREN 572156594
CABINET LAVOIX, Mme MAZELINE Cyrille - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France
Inscription le 8 novembre 2005 - retrait partiel n°421763 - Publication au BOPI 2005-11-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52
Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28
Inscription le 16 juin 2014 - Changement d'adresse n°625512 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16
Inscription le 16 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625511 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16
Renouvellement sans limitation le 5 mai 2015 n°2586054 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-05-05
Statues ou figurines (statuettes). Articles de papeterie. Cartes de voeux. Calendriers et agendas. Affiches. Albums. Linge, vaisselle et serviettes de table en papier. Sacs et sachets en papier pour l'emballage. Papier et emballages cadeaux. Boite en carton ou en papier. Adhésifs pour la papeterie. Instruments d'écriture. Tableaux (peinture) endadrés ou non. Compendium papier à lettres. Articles de bureau et de classe (classeurs, cahiers, carnets, sous-main). Marque page. Jeu, jouets. Décorations pour arbres de Noël (*). Peluches. Jeu de cartes ou de tables. (*) à l'exception des appareils d'éclairage.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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